Conditions générales d'utilisation d'Afterlife Horizon Online

Version 0.9, en vigueur le 13 octobre 2026, pendant l'Alpha.

L'essentiel en dix points

Ce résumé aide à lire les conditions ; il ne les remplace pas. En cas de doute entre le résumé et un article, c'est l'interprétation la plus favorable au Joueur qui s'applique.

1. Ces conditions sont le contrat entre vous et l'Éditeur pour tout le Service : le Site, le Lanceur, le Jeu, son chat, votre Compte et le support. Les Règles de conduite les compléteront.
2. Il faut avoir au moins 15 ans pour avoir son propre Compte ; avant 15 ans, un enfant ne joue que sur le Compte de l'un de ses parents. Les dons sont réservés aux personnes majeures.
3. Votre Compte est personnel : vous ne le prêtez, ne le partagez ni ne le vendez.
4. Afterlife Horizon Online est un jeu de combat entre joueurs : selon les règles du Jeu, votre vaisseau peut être détruit par d'autres joueurs. C'est le jeu, pas un défaut.
5. La triche, les logiciels qui faussent le jeu, l'exploitation des bugs et la vente de comptes ou d'objets contre de l'argent réel sont interdits.
6. Toute sanction est décidée par une personne, jamais par une machine seule ; elle vous est expliquée et vous pouvez la contester.
7. Tout le monde, joueur ou non, peut nous signaler un contenu illicite.
8. Pendant l'Alpha, le Jeu est une version de test : il peut s'interrompre, et votre progression peut être remise à zéro.
9. Si nous changeons ces conditions de façon importante, nous vous prévenons à l'avance et vous pouvez partir sans frais.
10. En cas de litige, écrivez-nous d'abord ; vous pouvez saisir le juge de votre domicile, et vous gardez la protection de la loi de votre pays.

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Article 1 — L'Éditeur et l'objet de ces conditions

1.1 Le Service est édité et exploité sous le nom « Reloaders », joignable à support@afterlife-game.com (l'« Éditeur »). Tant que la société Reloaders n'est pas immatriculée, l'Éditeur est le créateur du Jeu, une personne physique qui l'exploite à titre non professionnel ; dès son immatriculation, la société prend sa place (article 22.4). Les autres informations sur l'Éditeur et sur l'hébergeur du Service figurent dans les mentions légales du Site.

1.2 Les présentes conditions générales d'utilisation (les « CGU ») fixent les règles d'accès au Service et de son utilisation : le Site, le Lanceur, le Client, le Jeu, le chat du Jeu, le Compte, le support et l'Alpha. Elles s'appliquent à chaque Joueur dès la création de son Compte ou sa première utilisation du Service, quel que soit le moyen d'accès (le Lanceur aujourd'hui ; une plateforme de distribution demain, article 22.5).

1.3 Pendant l'Alpha, aucun achat n'est proposé (les dons : article 8.3). Lorsque la boutique existera, chaque achat sera régi en plus par les conditions générales de vente.

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Article 2 — Définitions

Dans les CGU, les mots suivants, écrits avec une majuscule, ont le sens que voici. Ils ont le même sens dans tous les documents de l'Éditeur cités à l'article 3.

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Article 3 — Les documents qui forment le contrat

3.1 Le contrat entre vous et l'Éditeur se compose :

1. des présentes CGU. Les Règles de conduite, qui détailleront ce qui est interdit, les Mesures de modération et la façon de les contester, en feront partie dès qu'elles vous auront été présentées et que vous les aurez acceptées avec une nouvelle version des CGU ; d'ici là, les articles 9 à 12 s'appliquent seuls ;
2. du contrat de licence utilisateur final, qui vous autorise à installer et à utiliser les Logiciels, et que vous acceptez avec les CGU au premier lancement du Lanceur ;
3. si vous êtes Testeur, de l'accord des testeurs de l'Alpha, dès qu'il vous aura été présenté et que vous l'aurez accepté ;
4. si vous achetez, des conditions générales de vente en vigueur au jour de votre commande.

3.2 La politique de confidentialité, publiée sur le Site, vous informe de l'usage de vos données personnelles ; l'annexe A du contrat de licence, des informations que les Logiciels enregistrent sur votre appareil. Ce ne sont pas des clauses que vous acceptez : vous pouvez les lire à tout moment.

3.3 Chaque document s'applique à son domaine : la licence aux Logiciels, l'accord des testeurs à l'Alpha, les conditions générales de vente aux achats, les CGU à tout le reste. Si deux documents se contredisent, ou si une clause est ambiguë, l'interprétation la plus favorable au Joueur l'emporte.

3.4 Aucun autre texte (message sur un forum, annonce sur Discord, page d'aide) ne vous impose une obligation s'il n'est pas cité ici et accepté par vous. À l'inverse, les engagements que l'Éditeur ou les personnes qui agissent pour lui prennent envers vous restent dus.

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Article 4 — Acceptation, preuve et versions

4.1 Le Lanceur vous présente les CGU, avec le contrat de licence, à son premier lancement sur votre ordinateur, puis à chaque nouvelle version de l'un de ces textes. Vous les acceptez en cliquant sur « J'accepte », après avoir pu les lire. Sans cette acceptation, le Lanceur ne vous laisse ni créer de Compte, ni vous connecter, ni jouer.

4.2 Sur simple demande à support@afterlife-game.com, l'Éditeur vous envoie les CGU en vigueur et leurs versions précédentes, avec leurs dates, dans un format que vous pouvez enregistrer et imprimer ; elles seront aussi publiées sur le Site.

4.3 Le Lanceur garde sur votre ordinateur la trace de votre acceptation : le numéro de la version acceptée, son empreinte numérique, qui identifie le texte exact, et la date et l'heure de l'acceptation.

4.4 Si vous utilisiez déjà le Lanceur avant l'entrée en vigueur de la présente version, celle-ci vous est présentée à son démarrage suivant, et vous l'acceptez de la même façon. Si vous ne l'acceptez pas, vous ne pouvez plus utiliser le Lanceur ni jouer ; vous pouvez toujours obtenir une copie de vos données et la suppression de votre Compte en écrivant à support@afterlife-game.com.

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Article 5 — Qui peut utiliser le Service

5.1 Âge minimum. Il faut avoir au moins 15 ans pour utiliser le Service avec son propre Compte. Nous n'ouvrons pas de Compte au nom d'un enfant de moins de 15 ans, même avec l'accord d'un parent : avant cet âge, un enfant ne joue que sur le Compte de l'un de ses parents (article 6.3). En acceptant les CGU, vous déclarez avoir au moins 15 ans. Nous ne vous demandons aucune pièce d'identité.

5.2 L'argent est réservé aux personnes majeures. Les dons (article 8.3) et, plus tard, la boutique sont réservés aux personnes majeures : 18 ans, ou l'âge de la majorité de votre pays s'il est plus élevé.

5.3 Si vous êtes mineur (de 15 ans à votre majorité). Tout le Jeu vous est ouvert ; les dons ne vous sont pas destinés. Parlez de ce jeu à vos parents : ils peuvent à tout moment nous demander de fermer votre Compte et d'effacer vos données, en écrivant à support@afterlife-game.com.

5.4 Un Compte par personne. Sauf accord écrit de l'Éditeur, une même personne ne détient qu'un seul Compte.

5.5 Après une fermeture. Une personne dont le Compte a été fermé pour un manquement grave ne peut pas en ouvrir un autre pendant un an, sauf accord de l'Éditeur.

5.6 Si l'âge déclaré est faux. Nous nous fions à votre déclaration : nous ne pouvons pas la vérifier. Si nous apprenons qu'un Compte est tenu par une personne de moins de 15 ans, nous l'en prévenons, puis nous le fermons et effaçons ses données, après lui avoir laissé 30 jours pour en demander une copie ; l'un de ses parents peut ouvrir un Compte à son nom (article 6.3). Si un Compte a été ouvert en méconnaissance des articles 5.4 ou 5.5, l'Éditeur peut le suspendre ; il vous en informe et vous explique comment régulariser la situation ou récupérer une copie de vos données. Une déclaration fausse ne vous retire aucun des droits que la loi vous donne.

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Article 6 — Votre Compte

6.1 Création. Vous créez votre Compte depuis le Lanceur, avec une adresse électronique dont vous avez l'usage et un mot de passe. Donnez des informations exactes : l'Éditeur utilise cette adresse pour vous écrire au sujet de la sécurité de votre Compte, des modifications des CGU et des Mesures de modération.

6.2 Sécurité. Gardez votre mot de passe secret et n'utilisez pas le même ailleurs. Le Lanceur vous permet d'activer la double authentification : nous vous le recommandons. Si vous pensez qu'une autre personne utilise votre Compte, prévenez-nous sans attendre à support@afterlife-game.com et changez votre mot de passe par « Mot de passe oublié ». Pour protéger un Compte qui semble compromis, l'Éditeur peut le bloquer temporairement ; il vous en informe et vous aide à en reprendre le contrôle.

6.3 Un Compte personnel. Vous ne prêtez, ne partagez, ne louez, ne vendez, ne donnez ni n'achetez un Compte, ni l'accès à un Compte, et vous n'utilisez pas le Compte d'une autre personne, même avec son accord. Une seule exception : si vous êtes parent, ou si vous exercez l'autorité parentale, vous pouvez laisser votre enfant mineur jouer sur votre Compte, à votre place — un seul enfant par Compte. Le Compte reste le vôtre : vous acceptez ces conditions pour vous et pour lui, et vous répondez de ce qui s'y fait, dans les limites prévues par la loi.

6.4 Qui répond de l'usage du Compte. Vous répondez de ce qui est fait avec votre Compte lorsque cela résulte de votre fait, par exemple si vous avez communiqué votre mot de passe. Vous ne répondez pas d'une utilisation frauduleuse que vous ne pouviez pas empêcher, notamment après nous avoir signalé que votre Compte était compromis.

6.5 Votre pseudo. Vous choisissez un pseudo, que les autres Joueurs voient. Il compte de 3 à 20 caractères : lettres sans accent, chiffres, tiret et tiret bas. Il est unique, majuscules et minuscules confondues. Les noms qui imitent l'équipe ou le Jeu (« admin », « modo », « support »…) sont refusés, et les Règles de conduite s'appliquent à tous les noms. Vous pouvez changer de pseudo une fois tous les 90 jours. Un pseudo qui devient contraire à ces règles s'affiche « Pilote » auprès des autres Joueurs, et vous pouvez être invité à en choisir un autre.

6.6 Vos données. Depuis le Lanceur, vous pouvez à tout moment exporter vos données et supprimer votre Compte (article 13.2 et politique de confidentialité) ; si le Lanceur vous est fermé (article 4.4), écrivez à support@afterlife-game.com.

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Article 7 — Ce que fournit le Service

7.1 Le Jeu. Afterlife Horizon Online est un jeu vidéo de combat spatial en ligne, massivement multijoueur, dans un univers persistant que partagent tous les Joueurs. Il se joue uniquement en ligne, sur un ordinateur sous Windows, avec une connexion à Internet, un Compte et le Lanceur. Il est en développement : son contenu, ses règles et son équilibre évoluent (article 14).

7.2 Le combat entre joueurs. Selon les règles du Jeu, un Joueur peut en attaquer un autre. Votre vaisseau peut être détruit, et vous pouvez perdre des Objets virtuels ou de la Monnaie virtuelle, du fait des actions d'autres Joueurs ou des règles du Jeu. Ces pertes font partie du Jeu tel qu'il est décrit ici : elles ne sont ni un défaut du Service ni un dommage dont l'Éditeur répond. Il en va autrement si la perte résulte d'un dysfonctionnement du Service, d'un manquement de l'Éditeur ou d'une fraude contraire aux Règles de conduite : l'Éditeur rétablit alors, autant que possible, ce qui a été perdu, sans préjudice de vos autres droits.

7.3 Le chat du Jeu. Le Jeu comprend un chat de secteur, lu par les Joueurs présents dans le même secteur, et des messages privés entre deux Joueurs. Il n'est pas encore ouvert ; les règles qui le concernent s'appliqueront dès son ouverture. Vous pourrez y bloquer un Joueur et y signaler un message. Les messages sont conservés pendant la durée indiquée par la politique de confidentialité. Pendant l'Alpha, les échanges entre le Client et les serveurs du Jeu ne sont pas chiffrés : n'écrivez dans le chat aucune information confidentielle (mot de passe, coordonnées, données bancaires).

7.4 Disponibilité. L'Éditeur fait ses meilleurs efforts pour que le Service soit accessible, sans pouvoir garantir qu'il le soit sans interruption ni erreur. Il peut l'interrompre pour la maintenance, une mise à jour, la sécurité, ou à la suite d'un incident. Il annonce les interruptions prévues à l'avance chaque fois qu'il le peut, par les Espaces communautaires officiels, le Lanceur ou le Site. Pendant l'Alpha, les interruptions peuvent être fréquentes (article 8).

7.5 Mises à jour. Le Lanceur se met à jour lui-même et installe les mises à jour du Client. Pour vous connecter, vous devez utiliser la version à jour. Les mises à jour nécessaires au bon fonctionnement du Service vous sont fournies sans frais ; la licence d'utilisation précise leurs règles.

7.6 Ce qui reste à votre charge. Le matériel, la connexion à Internet et leurs coûts. La configuration recommandée sera publiée sur le Site.

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Article 8 — L'Alpha

8.1 L'accès. L'Alpha est fermée : elle s'ouvre sur invitation. L'Éditeur remet à chaque Testeur une Clé d'accès personnelle, qui ne se cède ni ne se partage. L'accord des testeurs de l'Alpha, qui complètera les CGU, vous sera présenté pour que vous l'acceptiez. L'Éditeur peut retirer l'accès à l'Alpha d'un Testeur, sans fermer son Compte.

8.2 Une version de test. L'Alpha sert à tester le Jeu. Ce que vous y voyez n'est pas définitif. Il faut s'attendre à des bugs, à des interruptions, à des changements d'équilibre et à des remises à zéro de la progression, des Objets virtuels et de la Monnaie virtuelle. L'Éditeur les annonce à l'avance chaque fois qu'il le peut.

8.3 Aucun achat ; les dons. Rien n'est vendu pendant l'Alpha. Ce qui y est obtenu n'a de valeur que pour l'Alpha, sauf ce que l'Éditeur annonce comme conservé. Les dons que vous pouvez faire pour soutenir le développement du Jeu, par les liens que publie l'Éditeur, passent par des plateformes tierces (PayPal, Buy Me a Coffee) qui ont leurs propres conditions : ce ne sont pas des achats, ils ne sont pas liés à votre Compte, et ils sont réservés aux personnes majeures (article 5.2). Si un mineur a donné, l'un de ses parents peut nous écrire à support@afterlife-game.com avec la date et le montant du don : il est rendu.

8.4 La confidentialité. Ce que vous découvrez pendant l'Alpha et qui n'est pas public est confidentiel : ne le diffusez pas sans l'accord de l'Éditeur. L'accord des testeurs en fixera les conditions et la durée. Si vous êtes mineur, c'est une demande que nous vous faisons, pas un engagement qui vous oblige juridiquement.

8.5 La fin de l'Alpha. L'Alpha prend fin à une date que l'Éditeur annonce au moins trente jours à l'avance, sauf motif impérieux (sécurité, obligation légale). Il dit à cette occasion ce que les Testeurs conservent (par exemple leur Compte, leur pseudo, une récompense de Testeur). L'accès d'un Testeur peut aussi prendre fin plus tôt, à sa demande ou par une Mesure de modération.

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Article 9 — Vos engagements

En utilisant le Service, vous vous engagez à :

1. respecter la loi, les CGU, les Règles de conduite, la licence d'utilisation et, si vous êtes Testeur, l'accord des testeurs ;
2. jouer loyalement : ni triche, ni logiciel ou matériel qui fausse le Jeu ou joue à votre place, ni exploitation volontaire d'un bug ;
3. signaler les bugs et les failles que vous découvrez, sans les divulguer ;
4. ne rien vendre ni acheter du Service contre de l'argent réel ou un avantage extérieur au Jeu (Compte, Objets virtuels, Monnaie virtuelle, progression, services rendus dans le Jeu) ;
5. ne pas porter atteinte au Service ni à ceux qui l'exploitent (intrusion, surcharge volontaire, perturbation, extraction automatisée de données) ;
6. respecter les autres Joueurs et l'équipe de l'Éditeur.

Le détail, avec des exemples et les Mesures de modération possibles, figurera dans les Règles de conduite.

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Article 10 — Vos Contenus

10.1 Vous restez titulaire des droits que vous avez sur vos Contenus.

10.2 Pour que le Service fonctionne, vous accordez à l'Éditeur, gratuitement, pour le monde entier et à titre non exclusif, le droit :

1. de reproduire vos Contenus sur ses serveurs et dans ses sauvegardes ;
2. de les représenter, c'est-à-dire de les afficher aux Joueurs auxquels vous les destinez (votre pseudo au-dessus de votre vaisseau, vos messages à leurs destinataires, le nom de votre guilde…) ;
3. de les conserver et de les examiner pour modérer le Service, traiter les Signalements et les contestations, et répondre aux demandes des autorités ;
4. de les adapter dans la seule mesure techniquement nécessaire (format, longueur, caractères admis).

Ce droit vaut pour la durée de conservation de chaque Contenu fixée par la politique de confidentialité, et prend fin avec elle. Il ne permet ni de vendre vos Contenus ni de les utiliser dans une publicité : tout autre usage, par exemple une capture où apparaît votre pseudo dans une bande-annonce, demande votre accord distinct.

10.3 Vos idées. Les idées, suggestions et retours que vous envoyez à l'Éditeur — y compris vos retours de test pendant l'Alpha, tant que l'accord des testeurs ne les règle pas autrement — peuvent l'inspirer librement : une idée n'appartient à personne. L'Éditeur n'est tenu ni de les utiliser ni de vous rémunérer. Si votre envoi contient une création originale (un texte, une image), vous accordez sur elle à l'Éditeur, gratuitement et à titre non exclusif, le droit de la reproduire et de l'adapter pour améliorer le Jeu, pour le monde entier et pour la durée des droits.

10.4 Votre droit moral sur vos créations (le respect de votre nom et de votre œuvre) ne se cède pas : rien dans les CGU ne vous en prive.

10.5 Vous garantissez que vos Contenus ne portent pas atteinte aux droits d'autrui et ne sont pas des Contenus illicites. L'Éditeur peut les retirer ou en restreindre la visibilité dans les conditions de l'article 11 et des Règles de conduite.

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Article 11 — La modération : nos règles, nos outils, nos décisions

11.1 Ce qui est interdit. Les restrictions que l'Éditeur impose à vos Contenus et à votre comportement sont celles de l'article 9 ; les Règles de conduite les détailleront : Contenus illicites, harcèlement, triche, exploitation des bugs, commerce contre de l'argent réel, atteintes au Service.

11.2 Comment l'Éditeur apprend qu'une règle est enfreinte :

1. par un Signalement, que toute personne peut lui adresser, Joueur ou non, à l'adresse de l'article 20 ;
2. par ses propres constatations, lorsque son équipe joue, examine un Signalement ou consulte les journaux techniques du Service ;
3. par les alertes des outils automatiques décrits en 11.3.

11.3 Les outils automatiques et ce qu'ils font. Le Service applique des règles automatiques qui empêchent certains abus au moment où ils sont tentés, sans juger personne :

• le pseudo : seuls certains caractères sont admis, de 3 à 20, et les noms qui imitent l'équipe ou le Jeu sont refusés ;
• le chat, dès son ouverture : un message compte 200 caractères au plus ; certains caractères sont refusés (balises de mise en forme, caractères invisibles, émojis) ; le nombre de messages est limité dans le temps (par exemple, 5 messages en 10 secondes) ; les messages d'un Joueur que vous avez bloqué ne vous sont pas remis ;
• le Jeu : des contrôles réalisés sur les serveurs vérifient certaines données envoyées par votre Client, comme la vitesse ou les déplacements de votre vaisseau ; ils peuvent écarter une donnée impossible ou signaler une anomalie à l'équipe.

Aucun de ces outils ne prend de Mesure de modération contre un Joueur : ils refusent une action au moment où elle est tentée, ou signalent une anomalie à une personne.

11.4 Qui décide. Toute Mesure de modération qui vise un Joueur ou un Contenu est décidée par une personne désignée par l'Éditeur, après examen des faits ; aucune n'est prise par un algorithme seul. Cette personne accède aux outils de modération avec une double authentification.

11.5 Comment. L'Éditeur agit avec diligence, objectivité et proportionnalité, en tenant compte des droits de chacun et notamment de la liberté d'expression : critiquer le Jeu ou l'Éditeur n'est pas une faute. Il choisit la Mesure la moins sévère qui suffit à faire cesser le manquement, selon sa gravité, son caractère volontaire ou non, la récidive et ses effets sur les autres Joueurs. Les Règles de conduite publieront un barème indicatif.

11.6 L'exposé des motifs. Chaque Mesure de modération vous est notifiée avec un exposé de ses motifs : les faits, la règle en cause, sa durée, et la façon de la contester.

11.7 Contester une décision. Vous pouvez contester gratuitement, par voie électronique, toute décision de modération qui vous concerne — y compris la décision prise sur un Signalement que vous avez fait — dans les six mois qui suivent sa notification, en écrivant à support@afterlife-game.com. Une personne réexamine tout le dossier ; sa réponse, motivée, vous parvient dans un délai de trente jours au plus et dit si la décision est maintenue, modifiée ou annulée. Vous gardez dans tous les cas le recours au juge (article 21).

11.8 Les autorités. L'Éditeur informe promptement les autorités compétentes lorsqu'il a connaissance d'informations qui laissent soupçonner une infraction menaçant la vie ou la sécurité de personnes, ainsi que des activités illicites que la loi lui impose de leur signaler. Il répond aux injonctions et aux réquisitions des autorités dans les conditions prévues par la loi.

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Article 12 — Les Mesures de modération

12.1 Les Mesures de modération possibles vont du rappel à la règle à la fermeture du Compte (article 2) ; leur barème indicatif figurera dans les Règles de conduite. Elles peuvent viser un Contenu, l'usage du chat, des Objets virtuels ou de la Monnaie virtuelle obtenus de façon illégitime, l'accès à l'Alpha ou le Compte.

12.2 Gradation. Sauf manquement grave, l'Éditeur commence par la Mesure la plus légère qui suffit, et la durcit en cas de récidive.

12.3 Suspension conservatoire. En cas de soupçon sérieux d'un manquement grave (intrusion, fraude, triche organisée, menace pour la sécurité d'autres personnes), l'Éditeur peut suspendre le Compte à titre conservatoire, le temps de vérifier, pendant sept jours au plus, renouvelables une fois en vous en informant. La suspension est levée sans délai si le soupçon n'est pas confirmé. Elle vous est notifiée avec ses motifs, comme toute Mesure.

12.4 Effets. Pendant une suspension, vous ne pouvez plus vous connecter au Jeu ; vos données, vos Objets virtuels et votre Monnaie virtuelle sont conservés, sauf ceux que la Mesure retire parce qu'ils ont été obtenus de façon illégitime. La fermeture du Compte met fin au contrat et à la licence ; vos données sont alors traitées comme le prévoit la politique de confidentialité. Les effets d'une Mesure sur vos achats sont réglés par les conditions générales de vente.

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Article 13 — Durée et fin du contrat

13.1 Durée. Le contrat est conclu pour une durée indéterminée, à partir de la création de votre Compte.

13.2 Vous pouvez y mettre fin à tout moment, sans frais ni motif, en supprimant votre Compte depuis le Lanceur (« Supprimer mon compte » ; votre mot de passe vous est demandé) ou en écrivant à support@afterlife-game.com. Vos données de jeu sont alors effacées, puis votre Compte, dans les délais qu'indique la politique de confidentialité. Les Objets virtuels et la Monnaie virtuelle de votre Compte disparaissent avec lui ; vos droits sur ce que vous auriez payé sont réglés par les conditions générales de vente.

13.3 L'Éditeur peut y mettre fin pour un manquement grave, en fermant votre Compte — triche organisée, intrusion, fraude, menace pour d'autres personnes, ou récidive après une Mesure de modération, et les autres cas que les Règles de conduite désigneront —, avec un exposé des motifs et la possibilité de contester.

13.4 L'Éditeur peut aussi y mettre fin sans faute de votre part, par exemple s'il arrête le Service, en vous prévenant par courriel au moins soixante jours à l'avance. Ce que vous auriez payé d'avance pour une prestation qui ne sera pas fournie vous est remboursé, comme le prévoient les conditions générales de vente.

13.5 Inactivité. L'Éditeur ne ferme pas les Comptes inactifs. S'il décidait de le faire, il l'annoncerait par une modification des CGU (article 14) et préviendrait chaque Joueur concerné au moins soixante jours avant toute fermeture, en lui indiquant comment garder son Compte.

13.6 Arrêt du Jeu. Si l'Éditeur arrête le Jeu, il l'annonce au moins soixante jours à l'avance, sur le Site, dans le Lanceur et par courriel, en indiquant la date d'arrêt, ce qu'il advient des Comptes et des données, et les remboursements dus.

13.7 Ce qui survit. Les articles 10 (pour la durée de conservation restante), 15 et 21 continuent de s'appliquer après la fin du contrat, de même que la confidentialité de l'accord des testeurs pour la durée qu'il fixe.

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Article 14 — Évolution du Service et des CGU

14.1 Le Service évolue. L'Éditeur peut modifier le Jeu et le Service pour l'une des raisons valables suivantes : corriger un bug ou une faille ; lutter contre la triche et les abus ; équilibrer le Jeu ; ajouter, remplacer ou retirer du contenu ou des fonctions dans le cadre du développement ; s'adapter à une évolution technique (matériel, système, sécurité) ; se conformer à la loi ou à la décision d'une autorité ; pendant l'Alpha, tester le Jeu. Ces modifications sont sans frais pour vous.

14.2 Si une modification réduit votre accès au Service ou son usage de façon plus que mineure, l'Éditeur vous en informe clairement, par courriel et au moins trente jours à l'avance, sauf urgence de sécurité ou obligation légale. Vous pouvez alors mettre fin au contrat sans frais dans les 30 jours qui suivent cette information, ou la modification si elle est plus tardive, et obtenir le remboursement prévu par les conditions générales de vente.

14.3 Les CGU évoluent. L'Éditeur peut modifier les CGU pour l'une des raisons de l'article 14.1 ou pour suivre l'évolution du Service. Pour toute modification importante, il vous en informe au moins trente jours avant son entrée en vigueur, par courriel ou dans le Lanceur, avec un résumé des changements ; la nouvelle version vous est présentée au démarrage suivant du Lanceur, et vous l'acceptez ou mettez fin au contrat sans frais. Une modification sans conséquence pour vous (une coquille, une coordonnée) est publiée avec la date de la nouvelle version. Une modification imposée d'urgence par la loi ou par la sécurité peut s'appliquer plus tôt ; l'Éditeur vous en explique alors la raison.

14.4 Une modification des CGU ne change jamais les conditions d'un achat déjà fait, ni la durée du contrat, ni le prix d'un service en cours, hors des cas que la loi permet.

14.5 Toutes les versions des CGU, avec leurs dates, restent disponibles sur simple demande, et seront publiées sur le Site.

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Article 15 — Responsabilité

15.1 L'Éditeur répond, dans les conditions du droit commun, des dommages qu'il vous cause en n'exécutant pas ou en exécutant mal ses obligations. Il n'en répond pas lorsque le dommage est dû à votre propre fait, au fait imprévisible et irrésistible d'un tiers étranger au Service, ou à un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil.

15.2 Rien dans les CGU ne limite la responsabilité de l'Éditeur en cas de dommage corporel, de faute lourde ou intentionnelle, ni ne vous prive des garanties légales (article 16).

15.3 Vous répondez, dans les conditions du droit commun, des dommages que vous causez à l'Éditeur ou à d'autres personnes en ne respectant pas les CGU ou la loi.

15.4 Les services de tiers que vous utilisez avec le Service (Discord, une plateforme de distribution, votre fournisseur d'accès à Internet) relèvent de leurs propres conditions ; l'Éditeur ne répond pas de leur fonctionnement. Il répond en revanche des prestataires qu'il choisit pour fournir le Service à sa place (hébergement, envoi des courriels) comme de lui-même.

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Article 16 — Garanties légales

16.1 Lorsque vous avez payé un prix ou fourni une autre contrepartie, les contenus et services numériques du Service bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par le code de la consommation (articles L224-25-1 et suivants). Les conditions générales de vente la rappellent en détail.

16.2 Les écarts propres à l'Alpha (bugs, interruptions, remises à zéro) sont décrits à l'article 8 ; l'accord des testeurs les décrira en détail et les fera accepter expressément et séparément.

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Article 17 — Propriété intellectuelle

17.1 Le Jeu, les Logiciels, le Site et les éléments du Jeu (univers, graphismes, sons, textes), ainsi que les noms et logos « Afterlife Horizon Online » et « Nebula », appartiennent à l'Éditeur ou à ceux qui lui en ont concédé l'usage. La licence d'utilisation fixe ce que vous pouvez faire des Logiciels. Toute autre utilisation demande l'accord écrit de l'Éditeur.

17.2 Captures, vidéos et diffusions en direct. En dehors de l'Alpha, dont la confidentialité est réglée par l'article 8.4, vous pouvez réaliser et publier des captures d'écran, des vidéos et des diffusions en direct de vos parties, y compris sur des plateformes qui vous rémunèrent par la publicité, les dons ou les abonnements, à condition :

1. de ne pas laisser croire que l'Éditeur vous soutient ou vous a donné une autorisation particulière ;
2. de ne pas vendre l'accès à ces contenus, ni les éléments du Jeu eux-mêmes ;
3. de ne pas dénaturer le Jeu ni ses noms et logos ;
4. de respecter les Règles de conduite.

L'Éditeur peut retirer cette autorisation à une personne qui ne respecte pas ces conditions, en lui disant pourquoi.

17.3 L'Éditeur s'oppose à l'extraction automatisée de données et d'éléments du Service, y compris à des fins de fouille de textes et de données ou d'entraînement de systèmes d'intelligence artificielle, sauf accord écrit de sa part.

17.4 Si un Contenu porte atteinte à vos droits, signalez-le à l'adresse de l'article 20.

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Article 18 — Données personnelles

18.1 L'Éditeur traite vos données personnelles pour vous fournir le Service, comme l'explique la politique de confidentialité, que vous pouvez lire à tout moment sur le Site. Accepter les CGU ne vaut pas consentement au sens du règlement général sur la protection des données : lorsqu'un traitement repose sur votre consentement, il vous est demandé à part, et vous pouvez le retirer aussi simplement que vous l'avez donné.

18.2 Depuis le Lanceur, vous pouvez exporter vos données et supprimer votre Compte (ou, s'il vous est fermé, en écrivant à support@afterlife-game.com, article 4.4) ; pour vos autres droits, écrivez à la même adresse. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

18.3 Le Lanceur et le Client enregistrent certaines informations sur votre appareil (votre session, vos réglages) : l'annexe A du contrat de licence les décrit.

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Article 19 — Les messages que l'Éditeur vous envoie

19.1 L'Éditeur vous écrit à l'adresse de votre Compte pour le fonctionnement du Service : vérification de votre adresse, réinitialisation de votre mot de passe, sécurité du Compte, modifications importantes des CGU, Mesures de modération et, plus tard, confirmation de vos achats. Ces messages ne peuvent pas être désactivés tant que le Compte existe.

19.2 L'Éditeur ne vous envoie ni publicité ni lettre d'information par courriel sans votre accord préalable, donné par une case distincte, jamais cochée d'avance. Vous pouvez le retirer à tout moment, par un lien présent dans chaque message.

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Article 20 — Nous joindre : points de contact uniques

20.1 Pour les Joueurs et pour toute personne. Pour toute question, réclamation ou demande sur le Service : support@afterlife-game.com. Une personne lit les messages et y répond ; vous n'êtes jamais obligé de passer par un robot. Langues : français et anglais.

20.2 Pour les autorités. Les autorités des États membres de l'Union européenne, la Commission européenne et le Comité européen des services numériques joignent l'Éditeur à support@afterlife-game.com, en français ou en anglais.

20.3 Signalements, contestations et failles de sécurité : support@afterlife-game.com.

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Article 21 — Réclamations, médiation, loi applicable et juge

21.1 Réclamation. Avant toute autre démarche, écrivez-nous à support@afterlife-game.com en décrivant le problème ; nous vous répondons dans un délai de trente jours au plus.

21.2 Médiation. Pendant l'Alpha, gratuite, l'Éditeur ne vend rien : aucun médiateur de la consommation n'est désigné. Il en désignera un avant toute vente, et son nom figurera ici.

21.3 Vous ne serez jamais obligé de passer par une médiation avant de saisir le juge, et aucun litige n'est soumis à un arbitrage.

21.4 Loi applicable. Les CGU sont régies par le droit français. Si vous êtes un consommateur qui réside dans un autre pays, vous gardez en plus la protection que vous assurent les dispositions impératives de la loi de ce pays.

21.5 Juge compétent. Vous pouvez saisir, à votre choix, l'une des juridictions territorialement compétentes selon le code de procédure civile, ou celle du lieu où vous demeuriez au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable. Si vous résidez dans un autre État de l'Union européenne, vous pouvez saisir les juridictions du lieu de votre domicile ; l'Éditeur ne peut agir contre vous que devant les juridictions de l'État de votre domicile.

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Article 22 — Dispositions diverses

22.1 Langue. Les CGU sont rédigées en français. Si elles vous sont aussi proposées dans une autre langue et que les deux versions diffèrent, la version qui vous est la plus favorable s'applique.

22.2 Divisibilité. Si une clause est jugée nulle ou réputée non écrite, les autres restent applicables.

22.3 Tolérance. Que l'Éditeur ne se prévale pas d'une clause un jour ne l'empêche pas de s'en prévaloir plus tard.

22.4 Transfert du contrat. L'Éditeur peut transférer le contrat à une autre personne qui reprend l'exploitation du Jeu — notamment la société Reloaders, que le créateur du Jeu constitue à cette fin —, à condition que vos droits n'en soient pas diminués. Il vous en informe au moins trente jours à l'avance, et vous pouvez mettre fin au contrat sans frais si vous ne souhaitez pas suivre ce transfert.

22.5 Plateformes de distribution. Si vous accédez au Jeu par une plateforme de distribution (par exemple Steam), ses propres conditions s'appliquent aussi à votre relation avec elle, notamment aux paiements qu'elle reçoit ; les CGU continuent de régir votre relation avec l'Éditeur et votre usage du Service.

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Article 23 — Votre santé

23.1 Certaines personnes peuvent faire une crise d'épilepsie ou perdre connaissance devant certaines lumières clignotantes ou certains motifs, y compris en jouant à un jeu vidéo, même sans antécédent. Si vous, ou un membre de votre famille, avez déjà présenté de tels symptômes, consultez un médecin avant de jouer. Arrêtez immédiatement de jouer et consultez un médecin en cas de vertige, de trouble de la vue, de contraction musculaire, de perte de conscience ou de malaise.

23.2 Jouez dans une pièce bien éclairée, à bonne distance de l'écran ; évitez de jouer fatigué ou après une nuit trop courte ; faites une pause de dix à quinze minutes toutes les heures. Parents : accompagnez la pratique de vos enfants.

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